Mentions Légales

Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance en l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site artisan-avs.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

1. Édition du site

Le présent site, accessible à l’URL https://www.artisan-avs.fr/ (le « Site »), est édité par :

ARTISAN AVS, Société par Actions Simplifiée (SAS).
Immatriculée au Registre National des Entreprises (RNE).

Son siège social est situé au :
20 RUE DES GIROFLEES, 78130 LES MUREAUX

• SIREN : 938 320 793
• SIRET : 938 320 793 00012
• Numéro de TVA Intracommunautaire : FR81 938 320 793
• Code APE : 43.32B (Travaux de menuiserie métallique et serrurerie)
• Numéro de téléphone : +33 6 20 42 81 49
• Email de contact : contact@artisan-avs.fr

2. Directeur de publication

Le Directeur de la publication du Site est ARTISAN AVS.

3. Hébergement

Le Site est hébergé par la société : o2switch.

4. Propriété intellectuelle

L’éditeur est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de ARTISAN AVS.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.